Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme France
Maximilien ROUER

Numéro de dépôt :
4389401
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
Ferme France de Maximilien ROUER

Présentation de la marque Ferme France

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par Maximilien ROUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Maximilien ROUER domicilié(e) 16 Boulevard Gabriel Guist'hau - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maximilien ROUER domicilié(e) 16 boulevard Gabriel Guist'hau - 44000 - Nantes - France.

La marque Ferme France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme France arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

Maximilien ROUER a également déposé les autres marques suivantes : Adaptations , Jury Citoyen


Maximilien ROUER - 16 Boulevard Gabriel Guist'hau - 44000 - Nantes - France


Maximilien ROUER - 16 boulevard Gabriel Guist'hau - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.